Thierry DEBLED a exercé la profession d’ingénieur brevets pendant 26 années dans plusieurs entreprises du secteur industriel : AGC (manufacture de verre plat), UCB (groupe pharmaceutique spécialisé dans les maladies neurologiques) et VESUVIUS (matériaux réfractaires et dispositif de régulation de la coulée d’acier).
De 1998 à 2016, au sein de la société VESUVIUS, il a été responsable de la branche internationale du département brevet qu’il a créée, organisée et dirigée. Il a participé à la génération et au développement du portefeuille de brevets de la société. Il y a également développé un savoir-faire dans la mise au point de stratégies de propriété intellectuelle en support des activités commerciales de l’entreprise ainsi que dans la négociation de contrats de licence. Il dispose d’une grande expérience des procédures d’opposition devant l’office européen des brevets.
Thierry DEBLED a rejoint LLR en tant qu’ingénieur brevets polyvalent. Il rédige des demandes de brevet et suit des procédures de délivrance européennes et internationales. Par ailleurs, il conseille ses clients dans leur stratégie de propriété industrielle, les assiste dans le cadre de litiges et effectue des études de brevetabilité et de liberté d’exploitation.
En 2021, Thierry DEBLED a été élu premier Président de l’Institut belge des mandataires en brevets.
INTERVENTIONS & CONFÉRENCES
Co-organisateur du colloque du CEIPI sur le thème : « How harmonized is patent law in Europe? » à Strasbourg (11-12 octobre 2023)
Organisateur des cours du CEIPI sur le droit des brevets européens à Athènes (16 et 23 février 2023)
Enseignant à l’université de Lille sur le thème : « Procédure de délivrance des titres » (17 février – 10 mai 2023)
Intervenant sur « Conditions de brevetabilité : Éléments de synthèse » et clôture de la conférence en ligne « Quel est le degré d’harmonisation du droit des brevets en Europe ?
Jurisprudence nationale vs. Office européen des brevets : similitudes et différences » – CEIPI (12 octobre 2023)
Enseignant au cours de droit de la propriété intellectuelle « Procédure de délivrance des titres » – Université de Lille (23 février, 14, 21, 28 avril & 5, 12, 9 mai)
Professeur du cours « Initiation à la propriété intellectuelle (Brevets) » à Athène – CEIPI (22 février)
Enseignant aux cours « Droit américain des brevets » et » Service propriété industrielle dans l’industrie : rôle et organisation, problèmes rencontrés » – École HEAD (17 février)
2022 :
Séminaire de préparation au pré-EQE à l’attention des examinateurs de l’OEB – CEIPI-OEB (10 et 11 décembre)
Formation de base en droit européen des brevets (cours en distanciel, promotion Kurt Haertel) – CEIPI (8 décembre)
Formation de base en droit européen des brevets à Bruxelles – CEIPI (6 décembre)
Séminaire de préparation au pré-EQE – CEIPI (24 au 28 octobre)
Formation de base en droit européen des brevets à Helsinki – CEIPI (23 septembre)
Cours de préparation aux épreuves A, B et C de l’EQE – CEIPI (16 & 17 septembre et 14 au 18 novembre)
Formation de base en droit européen des brevets (cours en distanciel, promotions Paul Mathély et Bob Van Benthem) – CEIPI (13 & 15 septembre)
Tuteur du cours « Information to the Public » dans le contexte de la formation de base en droit européen des brevets (cours en distanciel, promotion Bob Van Benthem) – CEIPI (30 juin)
Professeur du cours « IA and patent enforcement » dans le contexte du D.U. Intelligence artificielle et propriété intellectuelle – CEIPI (24 juin)
Cours d’initiation à la propriété intellectuelle pour les étudiants du Master en Chimie – Université Libre de Bruxelles (28 & 29 avril)
Intervention dans le DU European Patent Litigation sur le thème « Droits conférés par le brevet unitaire » – CEIPI (22 avril)
Enseignant au cours « Droit américain des brevets » – École HEAD (25 mars)
Formation de base en droit européen des brevets à Vilnius (Modules L4 – Entrée en phase régionale européenne) – CEIPI (4 mars)
Enseignant au cours « Service PI dans l’industrie » – École HEAD (24 février)
Professeur du cours d’initiation à la propriété intellectuelle (Brevets) à l’attention d’universitaires en Grèce (Module 10 – Stratégies autour du brevet) – CEIPI (23 février)
Professeur du cours d’initiation à la propriété intellectuelle (Brevets) à l’attention d’universitaires en Grèce (Module 9 – Liberté d’exploitation II) – CEIPI (16 février)
Professeur du cours d’initiation à la propriété intellectuelle (Brevets) à l’attention d’universitaires en Grèce (Module 8 – Liberté d’exploitation I) – CEIPI (9 février)
Formation de base en droit européen des brevets à l’attention de la promotion Kurt Haertel (Module B3 – Dispositions institutionnelles) – CEIPI (3 février)
Professeur du cours d’initiation à la propriété intellectuelle (Brevets) à l’attention d’universitaires en Grèce (Module 7 – Bases de données brevets) – CEIPI (2 février)
Tuteur au cours intensif préparant à l’épreuve C de l’EQE 2022 – CEIPI (29 janvier)
Tuteur à la formation de base en Droit européen des brevets – CEIPI (13 et 25 janvier)
Professeur du cours d’introduction à la PI – CEIPI, Académie de l’Office grec de la PI, Academy of European Public Law (12 et 19 janvier)
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
Institut belge des mandataires en brevets
epi
LES BENELUX et LES France
AIPPI et AnBPPI
CNCPI
ACTIVITÉS COMPLÉMENTAIRES
Président de l’Institut belge des mandataires en brevets
Professeur associé de l’Université de Strasbourg (droit européen des brevets)
Directeur de la Section Internationale du CEIPI
Membre du Conseil d’Administration (et du Bureau) du CEIPI
Enseignant du CEIPI (cours de formation de base et séminaires de préparation à l’EQE)
Chargé de Cours (Universités Libre de Bruxelles, Catholique de Louvain, Université de Skopje)
Enseignant au module « Propriété industrielle à l’ère du numérique : Brevets, licences et construction d’un portefeuille PI » et membre du jury d’examen à l’École des Hautes Études Appliquées du Droit
Membre de la commission d’agrément des mandataires (Belgique) – Renouvellement par arrêté ministériel du 22 novembre 2021
Membre de la Commission de Discipline de l’epi
Membre du Conseil de la Propriété Intellectuelle (Belgique)
À l’issue de ses études scientifiques effectuées à Angers, Yann COUILLARD s’est orienté vers le domaine de la propriété industrielle en suivant l’enseignement long du CEIPI.
Il a ensuite intégré le groupe Peugeot Citroën. À ce titre, il a travaillé sur l’hybridation, les boîtes de vitesse pilotées, les batteries, les structures, la modularité intérieure, l’éclairage et la climatisation.
Diplômé du CEIPI en marques, dessins et modèles industriels, il est ensuite devenu mandataire agréé auprès l’OEB.
En 2007, il a intégré le groupe Swatch (Suisse), ce qui l’a amené à s’intéresser, entre autres, aux résonateurs, oscillateurs, pièces en silicium ou en céramique, ainsi qu’à la compensation thermique et à l’électroformage dans le domaine de l’horlogerie.
Il est devenu conseil en brevets suisses puis a été admis sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle auprès de l’INPI.
En 2016, il a intégré notre cabinet en tant que conseil en propriété industrielle, mention brevets.
Yann Couillard intervient principalement dans les domaines suivants :
Optique : correction optique d’amétropie, fabrication de lentilles, filtre optique actif ou passif, lunettes connectées, appareillage d’examen ophtalmologique.
Associations Professionnelles
Compagnie Nationale des Conseils en Propriété Industrielle (CNCPI)
Activités complémentaires
Membre du jury de l’examen français d’aptitude des candidats en vue de l’inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle (EQF), mention brevets
Qiang CEN a travaillé en tant que juriste dans un autre cabinet de conseil en propriété industrielle en France avant de rejoindre notre équipe en juillet 2014.
Il intervient dans le cadre de l’acquisition, la valorisation et la défense des droits de marque, dessins et modèles, droits d’auteur et noms de domaine, et plus particulièrement pour les clients chinois ayant leurs activités en Europe, ainsi que les clients européens actifs sur le marché chinois.
Marie FROMM a travaillé en tant que juriste dans un cabinet de propriété industrielle avant de rejoindre notre équipe en mars 2013.
Elle assiste ses clients dans les différentes étapes précédant et suivant le dépôt de marques (recherches d’antériorités, préparation de libellés, oppositions, lettres officielles, négociations, lettres d’injonctions) et de modèles. Elle établit des consultations juridiques dans tous les domaines de la propriété intellectuelle. Elle intervient aussi dans la gestion pré-contentieuse des litiges et rédige des contrats en français et en anglais (cession, licence, accord de coexistence, contrat de copropriété).
Ses clients sont notamment spécialisés dans la cosmétique, la pharmacie, les divertissements, l’ingénierie.
Mathilde ESCUDIER a travaillé en tant que juriste pendant plus d’un an dans un cabinet parisien de propriété industrielle, où elle a assuré le suivi de dossiers en matière de marques, de dessins et modèles, de noms de domaine et de concurrence déloyale. Elle est intervenue dans divers domaines comme la mode et les bijoux, la presse automobile ou encore l’alimentaire.
Dans notre équipe depuis avril 2013, elle intervient dans le cadre de la protection des droits de propriété industrielle en proposant une stratégie adaptée dans des dossiers de recherches d’antériorité et de dépôts, dans le cadre de la gestion des droits, de procédures d’oppositions ou de litiges, ainsi que pour l’établissement de contrats, tant en France qu’à l’étranger.
Elle travaille notamment avec des clients spécialisés dans les domaines du prêt-à-porter, des soins esthétiques, des jeux vidéo, de la puériculture et de la grande distribution.
Avant de rejoindre notre équipe en mai 2016, Audrey DRUMMOND a développé un savoir-faire dans les contrats internationaux et la propriété intellectuelle, en tant que juriste dans plusieurs groupes internationaux en France et à Singapour. Elle est en particulier intervenue dans les domaines des télécommunications, des technologies de l’information, de l’industrie musicale ou encore de l’audiovisuel.
Au sein de LLR China Trademark, Audrey DRUMMOND propose des conseils juridiques en matière de contrats, droit des marques, noms de domaine, droits d’auteur, brevets, tout particulièrement à destination de clients européens ayant des activités en Chine. Audrey DRUMMOND est notamment spécialisée dans la rédaction de contrats en français et en anglais (cession, licence, accord de co-existence, contrat de copropriété, de partenariat ou encore de transfert de savoir-faire). Son profil international lui permet d’accompagner nos clients sur des questions spécifiques de droit français, chinois, et de common law.
Audrey DRUMMOND est par ailleurs très investie dans la gestion du blog ChinePI.com, pour lequel elle participe activement au comité de rédaction et rédige régulièrement des articles depuis 2016.
Après 7 ans d’études de droit en Chine, Shujie FENG a vécu 6 ans à Paris et a obtenu son doctorat en droit à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne. Il a ensuite rejoint l’équipe de LLR en 2007 à Paris. Il a ensuite aidé LLR à fonder le cabinet LLR China en 2008, qui fournissait des conseils en marques et en brevets aux clients étrangers.
Shujie FENG travaille aujourd’hui au sein du cabinet LLR China Trademarks et reste consultant senior d’Easytimes IP pour l’activité brevets and modèles.
Il exerce en droit des marques, des dessins et modèles, des noms de domaine, droit d’auteur et droit de la concurrence déloyale pour une clientèle française, chinoise et étrangère constituée de PME ou de groupes importants.
Il intervient dans le cadre de l’acquisition, la protection et la défense des droits de propriété industrielle et des droits d’auteur en conseillant ses clients.
Il est aussi professeur et est spécialisé en droit des marques, droit d’auteur, droit de la concurrence, droit de licence et de transfert de technologie. Il intervient ou est intervenu également au CEIPI et à l’École des Hautes Études Appliquées du Droit. Il est intervenu à de nombreuses reprises lors de conférences et a publié des articles de qualité en français, anglais et chinois dans des revues reconnues sur les sujets du droit de la propriété intellectuelle.
Il est souvent interviewé par les médias comme CCTV, China Radio International, etc. Il est également consultant expert du gouvernement et des cours en matière de propriété industrielle.
Il fut élu l’une des 50 personnes représentatives du cinquantenaire de la relation diplomatique franco-chinoise.
Interventions & conférences
Participant à la Journée franco-chinoise de la PI à Pékin, 9 novembre 2023
Coordinateur du webinaire « Intellectual Property Tribunal of the Supreme People’s Court: What Experience on Technology-Related Cases Since 3 Years? » (Tribunal de la propriété intellectuelle de la Cour populaire suprême : quelle expérience sur les affaires liées à la technologie depuis 3 ans ?)
Organisé par la Chambre de Commerce et d’Industrie Française en Chine (CCI FRANCE CHINE), 8 juin 2022.
Intervenant à la conférence « Actualités sur la concurrence déloyale et les droits d’auteur en Chine » des Webinaires de Chine PI « Actualités de la Propriété Intellectuelle en Chine », 7 avril 2022
Coordinateur à la conférence « Patent Protection in China – Application of the 2020 Patent Law » (« Protection des brevets en Chine – Application de la loi sur les brevets de 2020 ») à la CCIFC, 23 février 2022
Associations professionnelles
Association des praticiens du droit des marques et des modèles (APRAM)
International Trademark Association (INTA)
Association chinoise pour l’étude et la recherche en droit de la propriété intellectuelle
Activités complémentaires
Publications :
How Are Unregistered Trademarks Protected in China? in IIC – International Review of intellectual Property and Competition Law, 2013, Munich
Les conditions de protection des marques tridimensionnelles en Chine, in Propriétés intellectuelles, 2013 (co-auteur Gilles Escudier), Paris
La nouveauté comme condition de brevetabilité en droit chinois, in Propriété industrielle, 2013, Paris
La vente comme la divulgation par utilisation en droit des brevets, ZHI SHI CHAN QUAN (Propriété Intellectuelle), 2012, Pékin
La détermination de la divulgation en ligne avec les preuves électroniques, ZHI SHI CHAN QUAN (Propriété intellectuelle), 2011, Pékin
La frontière entre l’interprétation et la création de l’œuvre en droit d’auteur, TH Law Review, n°1, 2011, Pékin
La procédure de l’invalidation des brevets en droit français au regard du droit chinois, Electronics Intellectual Property, n°230, 2010, Pékin
Les régimes spéciaux dans la procédure de demande de brevet en France au regard du droit chinois, Electronics Intellectual Property, n°227, 2010,Pékin
La brevetabilité des méthodes commerciales mises en œuvre par ordinateur Science, Technologie et Droit, n°1, 2010, Pékin
La juridiction compétente et la détermination des actes de contrefaçon de marque en ligne : la pratique en droit français, Science Juridique, n°12, 2008, Shanghai
La protection des inventions biotechnologiques en droit chinois au regard de l’Accord ADPIC et le droit communautaire, Propriété industrielle, n°3, 2007, Paris
La protection des inventions biotechnologiques par le droit de propriété intellectuelle – Étude comparée entre les droits communautaire, français et chinois, Journal international de bioéthique, n°1, 2007, Paris
Le régime juridique des indications géographiques de l’Union Européenne – Remarques après les affaires DS174 et DS290, Forum of international and comparative law, n°2-3, 2008
La mise en œuvre des décisions de l’ORD de l’OMC en matière de propriété intellectuelle par les pays en développement, Version française : Forum 2005 de la Société Européenne du Droit International, Genève ; Version chinoise : Global Law Review, 2006, Pékin
Droit de propriété intellectuelle et conflit de lois, Revue de la Science Juridique, n°1, 2005, Pékin
L’origine et le développement de la territorialité du droit de propriété intellectuelle, Revue Académique Changhai, n°6, 2004, Changchun
La théorie dépeçage et son perfectionnement en droit international privé concernant la propriété intellectuelle, Revue de l’École Policière de Shandong, n°6, 2004, Jinan
Le régime juridique des indications géographiques des produits agro-alimentaires de l’Union Européenne, Revue Européenne du Droit et de l’Économie, n°6, 2004, Paris
Après des études de haut niveau dans deux pays, Xin YUAN a obtenu ses diplômes en Chine (Master à l’Université Sud-ouest Jiaotong) puis en France (Ingénieur de l’École Centrale de Lyon).
Il a ensuite débuté sa carrière dans la société ZTE Corporation, dans le domaine des télécommunications. Il a exercé une fonction de directeur de projet, chargé des projets internationaux dans les télécommunications. Il a également été chargé des relations entre la société chinoise et ses clients européens et africains. Ses clients principaux étaient France Telecom et Sentel.
Xin YUAN a rejoint l’équipe brevets de LLR China en 2014, où il a acquis une expérience des procédures de brevets en Chine et dans différents pays étrangers. L’équipe brevets de LLR China est devenue LLR China Patent en 2016, puis a intégré en 2023 le département international du cabinet chinois d’avocats Easytimes IP, exclusivement spécialisé en propriété intellectuelle.
Xin YUAN intervient au sein du département international de Easytimes IP comme ingénieur brevet. Il se consacre à la rédaction et au dépôt de demandes de brevet d’invention, de modèles d’utilité et de dessins en Chine, ainsi qu’ au suivi de procédures de délivrance en Chine et dans d’autres pays ou régions (notamment l’Europe, la France, les Etats-Unis, le Japon, l’Inde et la Corée du Sud). Il travaille également sur des études de liberté d’exploitation.
Les cas traités par Xin YUAN impliquent des domaines techniques variés, tels que l’informatique, les télécommunications, la mécanique.
Après avoir obtenu son diplôme universitaire du CEIPI en 1993, elle a débuté sa carrière au Canada, ou elle s’est qualifiée en droit des brevets canadien et américain. En 1997, elle s’est établie en Ecosse où elle a activement participé au développement international d’un cabinet britannique. La dimension pan-européenne de ce cabinet lui a permis d’acquérir notamment les qualifications professionnelles nationales en droits des brevets britannique, français et européen.
Son expertise technique dans le domaine de la rédaction des demandes de brevets (en anglais ou en français), de l’acquisition, de la défense et des contentieux (en particulier oppositions et recours devant l’Office Européen des Brevets) comprend la pharmacie et la biochimie (en particulier les biopolymères -réparation de tissus), l’immunologie, ainsi que les thérapies cellulaires et géniques pour le traitement de diverses maladies dont les cancers et les maladies de type héréditaire. Son expertise s’étend également à la virologie et notamment aux diagnostics de maladies virales, à leurs traitements (antiviraux), aux vaccins ainsi qu’à l’utilisation des virus en tant que vecteurs (phages).
Sophie CORET-McDADE possède de plus une expertise en chimie organique des matériaux ainsi qu’en mécanique simple particulièrement dans le domaine des prothèses et des dispositifs médicaux.
Elle conseille ses clients dans leur stratégie de développement de l’innovation et effectue des formations internes de sensibilisation à la propriété industrielle. Elle a effectué et supervisé de nombreux exercices d’audits (due diligence), en vue d’acquisitions ou de concessions de licences de technologies dans le domaine pharmaceutique. Elle a également réalisé des études de liberté d’exploitation et de contrefaçon à l’échelle européenne.
Association professionnelle
The Chartered Institute of Patent Attorneys (CIPA)
Après avoir été diplômée de l’Université de Technologie de Troyes en France, Li LIANG a travaillé dans un des premiers cabinets de Propriété Industrielle à Pékin pendant près de trois ans. Elle a essentiellement travaillé sur la préparation des documents de demandes de brevet et sur les réponses aux lettres officielles en traitant des centaines de cas de divers types, tels que l’entrée en phase chinoise des demandes issues de PCT et les demandes chinoises sous la Convention de Paris.
Pour renforcer ses liens avec la France, Li LIANG a rejoint l’équipe brevets de LLR China en Juin 2012, où elle a acquis une solide expérience des procédures de brevets dans différents pays et s’est familiarisé avec les affaires de Propriété Intellectuelle liées aux brevets européens, américains, japonais, indiens, etc. Cette équipe brevets est devenue LLR China Patent en 2016, puis a intégré en 2023 le département international du cabinet chinois d’avocats Easytimes IP (lien sur site Easytimes ici), exclusivement spécialisé en propriété intellectuelle. Li LIANG fait donc partie de ce département international.
Les pratiques de Li LIANG se concentrent sur les domaines de l’électricité et de la mécanique, tels que les matériels informatiques et les logiciels, la technologie des semi-conducteurs, les télécommunications, le traitement des données, les dispositifs médicaux, l‘automobile, l’hydrogène, les avions ou encore l’électroménager. La plupart de ses clients sont des sociétés multinationales, qui ont plébiscité ses services.
